Message de J. Paul Dubé, l'ombudsman des contribuables

Bienvenue à notre site Web.

Le Bureau de l’ombudsman des contribuables est en service depuis maintenant deux ans. Nous sommes encore occupés à bâtir l’organisation, à embaucher les personnes requises et à examiner les protocoles afin d'interagir avec l’Agence du revenu du Canada (ARC) de la façon la plus efficace et efficiente possible. De nouvelles personnes occupent des postes de leadership clés au sein de l’ARC et nos organisations apprennent à mieux se connaître. Mais la chose la plus importante, et ce, malgré le fait que nous soyons une organisation relativement nouvelle, est que je suis fier de dire que nous faisons une différence dans la vie de plusieurs contribuables en les aidant à résoudre leurs différends avec l’ARC.

La sensibilisation a été, et continuera à être, une priorité pour moi. D’ailleurs, un objectif primordial de mon mandat est de faire connaître la Charte des droits du contribuable et le rôle de l’ombudsman des contribuables. Notre tournée dans tout le pays nous a aidés à transmettre le message que les Canadiens ont des droits en tant que contribuables et qu’ils ont également un ombudsman indépendant et impartial pour examiner les plaintes non résolues concernant la façon dont ils sont servis et traités par l’ARC. En tant qu’ombudsman des contribuables, je suis résolu à remplir mon rôle qui consiste à promouvoir le service professionnel et le traitement équitable de la part de l’ARC, conformément à la Charte des droits du contribuable.

Il est toujours gratifiant de savoir que notre intervention dans un différend entre un contribuable et l’ARC a mené à la résolution du problème. Toutefois, plusieurs plaintes concernant le service sont moins souvent dues à une erreur unique ou à un mauvais jugement et plus souvent à un enjeu sous-jacent qui occasionnera la répétition du problème s’il n’est pas corrigé. Si nous ne résolvions que les plaintes individuelles de façon isolée, sans regarder les politiques et les procédures qui les ont entraînées, nous raterions l’occasion de déceler les enjeux systémiques et émergents liés au service qui ont une incidence négative sur les contribuables.

Des consultations avec des intervenants tels les professionnels de l’impôt nous ont éclairés davantage sur quelques-uns de ces enjeux systémiques. Dernièrement, nous avons commencé à demander aux intervenants de présenter des situations qui pourraient être considérées lors de nos examens systémiques. Nous demandons aux professionnels de l’impôt et aux autres intervenants d’éduquer non seulement leurs clients et le public en général, mais d’éduquer également leur ombudsman des contribuables. Je suis encouragé de voir que tant de personnes ont déjà répondu à cet appel en partageant leurs expériences par le biais de notre site Web.

Grâce à notre intervention dans les plaintes individuelles et à l’enquête effectuée sur les enjeux systémiques, mon bureau fournira une rétroaction très utile qui aidera l’ARC à maintenir ses hauts niveaux de service et à apporter des améliorations au besoin.

J. Paul Dubé

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